La téléconsultation est une consultation médicale réalisée à distance par vidéo entre un médecin (généraliste ou spécialiste) et un patient, éventuellement assisté par un autre professionnel de santé.
Elle peut être pratiquée par tout médecin, quelle que soit sa spécialité, son secteur ou son lieu d’exercice.
Conditions principales de prise en charge
Pour être remboursée par l’Assurance Maladie, la téléconsultation doit généralement :
- respecter le parcours de soins coordonné (orientation par le médecin traitant),
- s’inscrire dans un suivi régulier alternant présentiel et téléconsultation,
- respecter un principe de proximité territoriale entre médecin et patient.
Exceptions importantes :
- Accès direct possible pour certains spécialistes :
- gynécologie
- ophtalmologie
- psychiatrie
- pédiatrie
- etc.
- Patients sans médecin traitant, en urgence, en établissement, ou en zones sous-dotées.
Limitation d’activité en téléconsultation
- Maximum 20 % de l’activité annuelle en téléconsultation pour la plupart des médecins.
- 40 % pour les psychiatres.
Tarifs et facturation
Tarif de base
- Téléconsultation facturée 25 €.
- Remboursement selon les règles habituelles :
- 70 % par l’Assurance Maladie (hors exonérations).
Dépassements d’honoraires
- Les médecins peuvent pratiquer un dépassement d’honoraires :
- dans les conditions habituelles,
- notamment en secteur 2.
Cas d’un médecin accompagnant le patient
Si un médecin est physiquement avec le patient pendant la téléconsultation avec un autre médecin :
- le médecin téléconsultant facture la téléconsultation,
- le médecin présent peut facturer une consultation classique en parallèle.